Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS
s.a. l'épi

Numéro de dépôt :
93457461
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) l'épi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) l'épi domicilié(e) avenue du general de gaulle bp 120, 17390 la tremblade - France et immatriculée sous le numéro RCS 717 150 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Montmayeur Christian - France.

La marque ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457461.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS est expirée depuis le 23 février 2003.

l'épi a également déposé les autres marques suivantes : SENIORHOTEL (type d'ecriture ARIAL en majuscule) , PACK & POCK , LES DELICES DU MOULIN , DEMEURES PAYSANNES DE FRANCE , LES DELICES DU MOULIN


s.a. l'épi - avenue du general de gaulle bp 120, 17390 la tremblade - France - SIREN 717150122


Monsieur Montmayeur Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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